Mentions légales

Mentions légales et politique de confidentialité

Soucieux des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses utilisateurs, le site www.lyceedecachan.fr a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.

La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du Site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

Article 1 – Mentions légales

1.1 Site (ci-après « le site ») :

www.lyceedecachan.fr – Lycée Polyvalent de Cachan

1.2 Éditeur (ci-après « Éditeur ») :

Lycée Polyvalent de Cachan

63 Avenue du président Wilson

94235 CACHAN CEDEX

Tél. : 01 47 40 49 60

Directeur de publication : Julien MARAVAL, Proviseur

Responsable de la rédaction et webmestre : Renato RONDINI, Jerzy BONNET

Photos : ©Lycée Polyvalent de Cachan, ©Pexels, ©Pixabay

Vidéos : ©Lycée Polyvalent de Cachan

Design : ©ThimPress, ©Lycée Polyvalent de Cachan

Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

1.3 Hébergeur (ci-après « l’hébergeur ») :

www.lyceedecachan.fr est hébergé par OVH SAS , dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Article 2 – Accès au site et condition d’utilisation

Le site www.lyceedecachan.fr est accessible librement, gratuitement et à tout moment aux utilisateurs. L’accès peut être momentanément suspendu pour raison de maintenance technique.

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel.

L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser.

Il s’engage à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment envoi de courriers électroniques non sollicités.

Il est invité à respecter les bons usages de l’internet, en particulier, dans l’utilisation des adresses électroniques figurant sur le site. Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques de personnes pouvant figurer sur le site et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives les concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.

Article 3 – Contenu du site

Site officiel de l’établissement scolaire Lycée Polyvalent de Cachan destiné à rendre accessible en ligne les informations pratiques, administratives, les actualités, les activités pédagogiques et l’ensemble des liens vers les services internet de l’établissement.

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation des dites utilisations et renonciation aux poursuites.

Sur ce site sont diffusées des informations disponibles et vérifiées, mais ces dernières ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour : l’éditeur ne saurait en être tenu pour responsable. Les utilisateurs du site peuvent faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou insuffisances par courriel au webmestre du site : webmaster@lyceedecachan.fr

Article 4 – Droit à l’image

Les images prises au sein de l’établissement sont utilisées dans un but

administratif (trombinoscope, plan de classe) ;
ou d’information (activités pédagogiques, événements extra-scolaires, etc.).

Les images à usage administratif ne sont pas diffusées et sont conservées dans le cadre privé des fonctions éducatives.

Les images publiées sur le site ont un rôle d’information et sont choisies pour valoriser les activités qui ont lieu au sein de l’établissement. Elles sont prises dans le cadre suivant :

événements publiques
activité scolaire
activité périscolaires
activité culturelles
sans aucun but commercial
respect de la dignité, de la vie privée des personnes
non individualisation des personnes

Afin d’assurer le respect du droit à l’image le Lycée Polyvalent de Cachan

fournit un formulaire de droit à l’image définissant clairement les conditions d’utilisation des images ;
informe sur les lieux et le moments de captation d’images ;
privilégie les prises de vue non individualisés, axés sur les activités.

Le droit à l’image étant limité par le droit à l’information, le droit à liberté d’expression et la liberté artistique et culturelle, un accord n’est pas systématiquement nécessaire pour diffuser certaines images.

Dans le cas où une publication ne respecterait pas l’une de ces règles. L’intéressé peut faire valoir son droit et demander le retrait de la publication. webmaster@lyceedecachan.fr

Article 5 – Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales
suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 6 – Responsabilités

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Article 7 – Liens hypertextes

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas www.lyceedecachan.fr quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’utilisateur d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publiée par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.

www.lyceedecachan.fr autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve :

de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;
que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;
que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.

Article 8 – Collecte et protection des données

Vos données sont collectées par www.lyceedecachan.fr – Lycée Polyvalent de Cachan.

Les données personnelles sont collectées en toute conscience de l’utilisateur de la manière suivante :

Formulaire

Aucune donnée personnelle n’est collectée automatiquement et à l’insu de l’utilisateur. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique; psychique, économique, culturelle ou sociale.

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations entre le personnel de l’établissement, les élèves, et les parents d’élèves; et le cas échéant pour le traitement de commandes.

Les données personnelles collectées sont les suivantes :

Nom et Prénom
adresse
adresse mail
numéro de téléphone
date de naissance
établissement scolaire fréquenté
cursus scolaire suivi

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), cette politique de confidentialité est conforme aux règlement suivants.

Les données à caractère personnel sont :

traitées de manière licite, loyale et transparente au regard de la personne concernée (licéité, loyauté, transparence) ;

collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, et ne pas être traitées ultérieurement d’une manière incompatible avec ces finalités; le traitement ultérieur à des fins archivistiques dans l’intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques n’est pas considéré, conformément à l’article 89, paragraphe 1, comme incompatible avec les finalités initiales (limitation des finalités) ;

adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées (minimisation des données) :

exactes et, si nécessaire, tenues à jour; butes les mesures raisonnables doivent être prises pour que les données à caractère personnel qui sont inexactes, eu égard aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, soient effacées ou rectifiées sans tarder (exactitude);

conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées; les données à caractère personnel peuvent être conservées pour des durées plus longues dans la mesure où elles seront traitées exclusivement à des fins archivistiques dans l’intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques conformément à l’article 89, paragraphe 1, pour autant que soient mises en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées requises par le règlement afin de garantir les droits et libertés de la personne concernée (limitation de la conservation) ;

traitées de façon à garantir une sécurité appropriée des données à caractère personnel, y compris la protection contre le traitement non autorisé ou illicite et contre la perte, la destruction ou les dégâts d’origine accidentelle, à l’aide de mesures techniques ou organisationnelles appropriées (intégrité et confidentialité).

Mineurs : Le RGPD précise que les personnes de moins de 15 ans sont considérées comme des mineurs aux fins de la collecte de données. Les mineurs doivent avoir le consentement d’un représentant légal pour que leurs données soient recueillies, traitées et utilisées.

Article 9 – Droit d’accès, de rectification et de déréférencement de vos données

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :

le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique ci-dessous mentionnée. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude :

le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme Sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations ;
le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des Retour en haut de page
le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander à la Plateforme de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD;
le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD;
le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que la Plateforme leur remette les données personnelles qu’ils ont fournies pour les transmettre à une nouvelle Plateforme.

Vous trouverez de plus amples informations sur ces droits au chapitre 3 (art 12-23) du RGPD.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse suivante :

Lycée Polyvalent de Cachan

63, Avenue du président Wilson

94235 CACHAN CEDEX

Ou par email, à l’adresse :

webmaster@lyceedecachan.fr

Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent

De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/.

Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.

Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la CNL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème.

Article 10 – Utilisation des données

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la Plateforme, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la Plateforme. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

correspondance avec l’utilisateur ;
réseautage ;
suivi des élèves ;
accès et utilisation de la Plateforme par l’utilisateur ;
gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme
mise en œuvre d’une assistance utilisateurs ;
vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ;
prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité;
gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs.

Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

L’éditeur décline toute responsabilité à cet égard.

Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

Article 11 – Politique de conservation des données

La Plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.

Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n’ayons plus besoin pour vous fournir nos services.

Article 12 – Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants :

si la loi l’exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de données pour prouver ou protéger ses droits légaux et se conformer à toute procédures administratives et judiciaires.
quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont l’obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;
quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données :
lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des informations accessibles au public ;

Article 13 – Cookies

Qu’est-ce qu’un « cookie » ?

Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone, …) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (source: https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi).

Le site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que poursuivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce Site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

Le cas échéant, des « cookies » émanant de l’éditeur du site et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal, avec votre accord. Dans ce cas, lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra. Avant de poursuivre la navigation, le client et/ou le prospect devra accepter ou refuser l’utilisation.

desdits « cookies ». Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à tout moment.

Nous utilisons les types de cookies suivants sur notre site :

Cookies fonctionnels

Nous les utilisons pour mémoriser toutes les sélections que vous faites sur notre site afin qu’elles soient sauvegardées pour vos

prochaines visites,

Cookies analytiques

Cela nous permet d’améliorer la conception et la fonctionnalité de notre site en recueillant des données sur le contenu auquel vous

accédez et sur lequel vous vous accrochez en utilisant notre site.

Les cookies suivants sont présents sur ce site :

Cookies Google :

Google analytics : permet de mesurer l’audience du site ;
Google tag manager : facilite l’implémentation des tags sur les pages et permet de gérer les balises Google ;
Google Adsense : régie publicitaire de Google utilisant les sites web ou les vidéos YouTube comme support pour ses annonces
Google Dynamic Remarketing : permet de vous proposer de la publicité dynamique en fonction des précédentes recherches ;
Google Adwords Cottversion : outil de suivi des campagnes publicitaires adwords;
DoubleClick : cookies publicitaires de Google pour diffuser des bannières.

Article 14 – Photographies et représentation des produits

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

Article 15 – Loi applicable

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège

social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Article 16 – Contactez-nous

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : webmaster@lyceedecachan.fr